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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DU HAUT PITRAY
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BIOCAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCAVAL
EURL DU HAUT PITRAY

Numéro de dépôt :
96636616
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque BIOCAVAL

Déposée le 30 juillet 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DU HAUT PITRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DU HAUT PITRAY domicilié(e) LA FERTE SAINT-CYR, 41220 LA FERTE SAINT-CYR - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 621 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL DU HAUT PITRAY - France.

La marque BIOCAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAVAL est expirée depuis le 30 juillet 2006.

DU HAUT PITRAY a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENT


EURL DU HAUT PITRAY - LA FERTE SAINT-CYR, 41220 LA FERTE SAINT-CYR - France - SIREN 351621370


EURL DU HAUT PITRAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

produit vétérinaire